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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE
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VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL
SECOUE, SAS

Numéro de dépôt :
3239772
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023
VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL de SECOUE

Présentation de la marque VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE domicilié(e) Zone Industrielle du Tertre - 53420 - CHAILLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 841 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLAILLE ABATTUE SELON LE RITUEL ISLAMIQUE HALAL est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SECOUE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DU GRILL , MON POULET GOURMAND , VOLAILLES DE NOS ELEVEURS , GALEO , POULET DE NOS ELEVEURS , VOLAILLES ELEVEES DANS NOS REGIONS , 987 LE MEILLEUR DE LA VOLAILLE TRADITIONNELLE FAIT SON NUMERO , ELEVEURS DE MA REGION , SECOUÉ , VICOMTE


SECOUE, SAS - Zone Industrielle du Tertre - 53420 - CHAILLAND - France - SIREN 418841128


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Inscription le 16 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487849 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 16 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487850 - Publication au BOPI 2008-12-16

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530731 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 13 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632959 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785470 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Produits de volailles : Etiquette non en tissu collée sur l'emballage des poulets entiers, des dindes enitières, des produits de découpe de poulet (filets, cuisses, ailes…), des produits de découpe de dinde (filet, cuisse, roulé…) et des brochettes de volailles.